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Conseil municipal
L'
agenda
6
oct.
2025
lundi
à 19h30
en Mairie
Conseil municipal

Le conseil municipal règle par ses délibérations les affaires de la commune.
Il se compose du maire, des 6 adjoints et des 16 conseillers municipaux.

Voici l'ordre du jour :

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 30 juin 2025
  • Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire
  • Budget communal 2025 - Décision modificative n°3
  • Admission en non-valeur de créances irrécouvrables - Budget communal 2025
  • Admission en non-valeur de créances éteintes - Budget communal 2025
  • Construction d'un hangar équipé d'un système de récupération des eaux pluviales - Demande de fonds de concours auprès de la Communauté d'Agglomération du Pays de Meaux
  • Exonération de la Taxe Foncière des locaux appartenant à une collectivité territoriale occupés par une maison de santé
  • Débat sur le rapport triennal local sur l'artificialisation des sols
  • Désaffectation et autorisation de déclassement d'une partie du domaine public - ZE n°25
  • Transfert des voies et équipements de la résidence « Les Jardins de Chaumont» (annule et remplace la délibération n°2023-06-03)
  • Cession des parcelles F n°2321 et 2322
  • SDESM - Adhésion des communes de Vert-Saint-Denis, Réau et Lieusaint
  • Convention pour la participation aux coûts de fonctionnement des équipements sportifs utilisés pour la pratique de l'EPS au collège pour l'année 2025/2026
  • Questions diverses

MAIRIE DE SAINT SOUPPLETS

Château de Maulny
77165 Saint Soupplets

mairie@saint-soupplets.fr

Tél. : 01 60 01 50 49

Les horaires

Lundi et jeudi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 18h00

Mardi et mercredi de 8h30 à 12h00

Vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h30

Fermé le jeudi après-midi pendant les vacances scolaires

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