Accès Facebook
Accès Facebook
Accueil   |   L'agenda
Conseil municipal
L'
agenda
27
juin
2022
lundi
à 20h00
en Mairie
Conseil municipal

Le conseil municipal règle par ses délibérations les affaires de la commune.

Il se compose du maire, des 6 adjoints et des 16 conseillers municipaux.

 

Voici l'ordre du jour :

  1. Approbation du compte-rendu de la séance du 28 mars 2022
  2. Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire
  3. Course nature « La Sulpicienne » - Convention de mandat d'encaissement des recettes des inscriptions
  4. Passeport activités 2022
  5. Attribution d'un prix à M. Mohamed GARBOUZ
  6. Budget communal 2022 - décision modificative n° 1
  7. Instauration de la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE)
  8. Installation station de mesure de bruit des avions - Convention avec le Groupe ADP
  9. Création et suppression de postes
  10. Installation d'un comité social territorial (CST)
  11. Comité social territorial (CST) - Fixation du nombre de représentants du personnel
  12. Modification du RIFSEEP (régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel),
  13. Convention unique annuelle relative aux missions optionnelles du Centre de gestion de la fonction publique territoriale de Seine-et-Marne
  14. Vente du terrain situé 15 rue du Sauvoy (cadastre ZI n° 93)
  15. Dématérialisation des autorisations d'urbanisme - Mise en place de la plateforme IDE' AU et approbation du règlement des conditions générales d'utilisation (CGU)
  16. Arrêt de projet du plan local d'urbanisme (PLU)
  17. Rapport d'activité 2021 du crématorium
  18. Approbation des statuts modifiés de la Communauté d'agglomération du Pays de Meaux (CAPM)
  19. Questions diverses.

MAIRIE DE SAINT SOUPPLETS

Château de Maulny
77165 Saint Soupplets

mairie@saint-soupplets.fr

Tél. : 01 60 01 50 49

Les horaires

Lundi et jeudi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 18h00

Mardi et mercredi de 8h30 à 12h00

Vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h30

Création Mak2
   |   Hébergement MaSolutionWeb.com
Saint-soupplets.fr 2007-2022
   |   Mentions légales